Marc Massion
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marc MASSION
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000027263036
(source JORF)
nomination
03 Avril 2013
03/04/2013
De:
Marc MASSION
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateurs
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
JORFTEXT000023492913
(source JORF)
nomination
01 Février 2011
01/02/2011
De:
Massion (Marc)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
Sur désignation de son président
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000000386625
(source JORF)
composition
02 Juillet 2000
02/07/2000
De:
Massion (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications au ministère des technologies de l'information et de la poste
Groupe:
Inspection générale des postes et télécommunications
date_debut
=
"
1995-07-06
"
a_sa_demande
inspecteur_general
=
"
Postes et télécommunications au ministère des technologies de l'information et de la poste
"
depart_retraite
JORFTEXT000000188661
(source JORF)
admission
04 Août 1995
04/08/1995
